Déposée le 20 mai 2005 par BONSACK Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUACAPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est BONSACK Pierre domicilié(e) 19 rue Marius Jacotot,92800 PUTEAUX - 92800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONSACK Pierre domicilié(e) 19 rue Marius Jacotot,92800 PUTEAUX - 92800 - France.
La marque AQUACAPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUACAPT est expirée depuis le 20 mai 2015.
BONSACK Pierre a également déposé les autres marques suivantes : – La Langue Pendue
BONSACK Pierre - 19 rue Marius Jacotot,92800 PUTEAUX - 92800 - France
BONSACK Pierre - 19 rue Marius Jacotot,92800 PUTEAUX - 92800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Produits chimiques destinés à l'agriculture l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour terre ; substrats de culture. Plantes et fleurs naturelles, arbustes, plantes, plants, arbres. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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